Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab\u00a0Brian Joyeux SRL\u00a0\u00bb, inscrite \u00e0 la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le num\u00e9ro 0543941752 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 1000 Bruxelles, Rue de la Senne 25 bt3, et, d\u2019autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat aupr\u00e8s de l\u2019e-shop Brian Joyeux via le site www.brianjoyeux.info(ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab LE CLIENT \u00bb). Elles sont \u00e0 prendre en consid\u00e9ration conjointement avec notre charte de respect de la vie priv\u00e9e ainsi que les informations l\u00e9gales.
Identification :
D\u00e9nomination sociale : Brian Joyeux SRL
TVA : BE 0543941752
Enseigne commerciale : Brian Joyeux
Site internet : www.brianjoyeux.info
E-mail : info@brianjoyeux.info
Ce produit est pr\u00e9sent\u00e9 sur le site web www.brianjoyeux.info (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le site web \u00bb) accessible \u00e0 tout utilisateur via internet.<\/p>
Les pr\u00e9sentes conditions visent \u00e0 d\u00e9finir les modalit\u00e9s de vente entre Brian Joyeux SRL et Le Client de la commande, en passant par le paiement et la livraison. Elles r\u00e8glent toutes les \u00e9tapes n\u00e9cessaires \u00e0 la passation de la commande jusqu\u2019\u00e0 la r\u00e9cup\u00e9ration de cell9ci par le client.
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Les parties conviennent que leurs relations seront r\u00e9gies exclusivement par le pr\u00e9sent contrat, \u00e0 l\u2019exclusion de toutes autres conditions g\u00e9n\u00e9rales ant\u00e9rieures.
Si une condition venait \u00e0 faire d\u00e9faut, elle serait remplac\u00e9e par les usages en vigueur dans le secteur de la vente \u00e0 distance pour les soci\u00e9t\u00e9s ayant leur si\u00e8ge en Belgique. Le fait de commander Le Produit implique l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente, \u00e0 l\u2019exclusion de tout autre document tels que prospectus, catalogues, propositions commerciales \u00e9mises par Brian Joyeux; Le Client devra, pr\u00e9alablement \u00e0 la validation de sa commande manifester sa connaissance et son acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en cochant une ic\u00f4ne \u00ab j\u2019approuve et j\u2019ai pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00bb puis en cliquant sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab confirmer la commande \u00bb affich\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cran.
Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont applicables \u00e0 toute op\u00e9ration juridique portant sur Le Produit quel que soit son lieu de destination. Aucune condition particuli\u00e8re d\u2019achat du client ne peut, sauf acceptation formelle \u00e9crite pr\u00e9alable de Brian Joyeux, pr\u00e9valoir les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente. Toute condition contraire pos\u00e9e par Le Client sera donc, \u00e0 d\u00e9faut d\u2019acceptation expresse, inopposable \u00e0 Brian Joyeux quel que soit le moment o\u00f9 elle aura pu \u00eatre port\u00e9e \u00e0 sa connaissance.
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Nous vous garantissons la confidentialit\u00e9 de toutes vos informations personnelles ainsi que des photos t\u00e9l\u00e9charg\u00e9es. Celles-ci sont r\u00e9serv\u00e9es \u00e0 notre propre usage et ne seront jamais diffus\u00e9es \u00e0 des organismes ext\u00e9rieurs. Les informations recueillies sur le site brianjoyeux.info font l\u2019objet d\u2019un traitement informatique destin\u00e9 \u00e0 la pr\u00e9paration de vos commandes et \u00e0 l\u2019envoi d\u2019informations sous forme de newsletter par email (en option). Les destinataires de ces donn\u00e9es sont exclusivement: la SRL Brian joyeux.
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Avant de passer une commande, Le Client doit s\u2019identifier (article 6.1), manifester son acceptation des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (6.2) et transmettre sa commande (6.3).
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Le Client souhaitant passer une commande doit pr\u00e9alablement s\u2019identifier. A cette fin, il doit remplir, selon les indications qui lui sont fournies en ligne, un formulaire mis \u00e0 sa disposition o\u00f9 il indiquera notamment ses nom, pr\u00e9nom (ou d\u00e9nomination sociale), ainsi que son adresse e-mail, son adresse postale et l\u2019adresse de livraison, si elle est diff\u00e9rente, ainsi que son num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone. Brian Joyeux se r\u00e9serve le droit de v\u00e9rifier l\u2019exactitude de toute information saisie par Le Client et notamment son identit\u00e9 et adresse.
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Une fois que Le Client a effectu\u00e9 son identification conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5.1. ci-dessus, il manifeste sa connaissance et son acceptation des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente en cochant l\u2019ic\u00f4ne \u00ab j\u2019approuve et j\u2019ai pris connaissance des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00bb affich\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cran.
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Le Client ayant choisi Le Produit qu\u2019il souhaite acheter, il valide d\u00e9finitivement sa commande au vu du r\u00e9capitulatif affich\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cran pr\u00e9c\u00e9dent en entrant son num\u00e9ro de carte bancaire et la date d\u2019expiration de celle-ci dans les conditions pr\u00e9vues ci-apr\u00e8s \u00e0 l\u2019article 7 et en cliquant sur l\u2019ic\u00f4ne \u00ab valider la commande \u00bb affich\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00e9cran. D\u00e8s cet instant, la commande est enregistr\u00e9e. Un num\u00e9ro de commande est alors communiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9cran ainsi que par courrier \u00e9lectronique au client.
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Le contrat de vente entre Le Client et La SRL Brian Joyeux sera conclu uniquement lorsque Le Client aura effectu\u00e9 sa commande conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 6 et lorsque la SRL Brian Joyeux aura confirm\u00e9 au client son acceptation de la commande. L\u2019acceptation de la commande envoy\u00e9e par courrier \u00e9lectronique indiquera le Prix total de la commande en euros et le num\u00e9ro de commande.
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Les prix du Produit accessibles sur le site web sont des prix hors frais (frais de transport, droits de douane, assurances, \u2026). Le prix global du Produit (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 \u00ab le Prix \u00bb) que Le Client envisage de commander est indiqu\u00e9 sur l\u2019\u00e9cran r\u00e9capitulatif de sa commande et inclut les informations suivantes :
le Prix hors taxes et hors frais des produits choisis
le montant de la taxe sur la valeur ajout\u00e9e (si celle-ci est applicable)
les frais de transport et de conditionnement
Les Prix sont libell\u00e9s et payables en euros. Toute mention des Prix en d\u2019autres devises que l\u2019euro est donn\u00e9e exclusivement \u00e0 titre indicatif. Ce Prix est susceptible d\u2019\u00e9voluer, au quel cas, La SRL Brian Joyeux s\u2019engage \u00e0 en informer Le Client pr\u00e9alablement \u00e0 toute nouvelle commande.
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L\u2019acceptation de la commande par La SRL Brian Joyeux et la r\u00e9cup\u00e9ration du Produit par le Client ne peuvent intervenir qu\u2019apr\u00e8s validation du moyen de paiement du Client et le d\u00e9bit cons\u00e9cutif du Prix du compte bancaire du Client. Le Produit est toujours pr\u00e9pay\u00e9 par le Client. Le paiement du Prix des Produits par Le Client est effectu\u00e9 via un paiement \u00e9lectronique s\u00e9curis\u00e9.
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Les proc\u00e9d\u00e9s de transactions sur le site web de Brian Joyeux SRL s\u2019op\u00e8rent avec le fournisseur de services de paiements s\u00e9curis\u00e9s Stripe. En tant qu\u2019expert en s\u00e9curit\u00e9 des paiements, STRIPE garantit que les donn\u00e9es sensibles sont transmises et stock\u00e9es selon les standards de s\u00e9curit\u00e9 et de qualit\u00e9 les plus \u00e9lev\u00e9s.
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La SRL Brian Joyeux dispose de tous les droits sur les \u00e9l\u00e9ments composant son site web et sur le packaging de ses Produits. Les images, les textes, les noms et les logos figurant sur le site internet et sur les Produits sont prot\u00e9g\u00e9s par des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle dont l\u2019exploitation est l\u00e9galement mise en \u0153uvre par La SRL Brian Joyeux La consultation du site web ou la commande de Produits n\u2019entra\u00eenent pas pour autant la cession des droits d\u2019exploitation (droit de reproduction, droit de repr\u00e9sentation, \u2026) des \u00e9l\u00e9ments prot\u00e9g\u00e9s. Le Client s\u2019interdit de reproduire, d\u2019adapter, transmettre \u00e0 des tiers, commercialiser, repr\u00e9senter, traduire ou modifier les \u00e9l\u00e9ments prot\u00e9g\u00e9s. Tout manquement \u00e0 ses obligations fondamentales est passible de poursuites.
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Le fait pour un Client d\u2019adresser \u00e0 Brian Joyeux SRL son logo ou tout autre signe distinctif dans les conditions et aux fins pr\u00e9vues sur le site, autorise valablement Brian Joyeux \u00e0 utiliser ce logo en conformit\u00e9 avec les instructions du Client. Brian Joyeux SRL s\u2019engage \u00e0 utiliser tout sigle, logo ou autre signe distinctif du Client aux seules fins et dans les conditions prescrites par ce dernier.
En cons\u00e9quence, Brian Joyeux SRL s\u2019interdit de reproduire, adapter, transmettre \u00e0 des tiers, repr\u00e9senter, traduire ou modifier les sigles, logos ou autres signes distinctifs du Client sans que celui-ci n\u2019ait formul\u00e9 son accord express. La responsabilit\u00e9 de Brian Joyeux SRL relativement \u00e0 l\u2019utilisation de tout signe distinctif du Client ne pourra pas \u00eatre engag\u00e9e sur le fondement d\u2019une violation du droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle du Client ou sur tout autre fondement, d\u00e8s lors que Brian Joyeux SRL aura fait une utilisation du signe distinctif en conformit\u00e9 avec les dispositions du pr\u00e9sent article.
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Le Client est seul responsable du choix du Produit et de sa conservation \u00e0 compter de sa r\u00e9cup\u00e9ration. Le Client sera attentif \u00e0 ne pas consommer des Produits auxquels il serait allergique. Il veillera \u00e9galement \u00e0 ne pas envoyer des Produits compos\u00e9s d\u2019\u00e9l\u00e9ments dont il saurait le destinataire du Produit allergique.
Brian Joyeux SRL est tenu au respect des dispositions l\u00e9gales en mati\u00e8re de fabrication, d\u2019emballage et de conservation du Produit applicables en Belgique. Il ne pourra en aucun cas \u00eatre tenu responsable pour le non respect d\u2019une disposition l\u00e9gale r\u00e9glementaire ou de quelque nature qu\u2019elle soit en vigueur dans le pays de livraison (autre que la Belgique).
La responsabilit\u00e9 de Brian Joyeux SRL ne saurait \u00eatre engag\u00e9e pour tous les inconv\u00e9nients ou dommages inh\u00e9rents \u00e0 l\u2019utilisation du r\u00e9seau internet, notamment une rupture du service, une intrusion ext\u00e9rieure ou la pr\u00e9sence de virus informatiques ou de tout fait qualifi\u00e9 de force majeure.
Brian Joyeux SRL ne pourra \u00eatre tenu responsable des dommages de toute nature, tant mat\u00e9riels qu\u2019immat\u00e9riels ou corporels qui pourraient r\u00e9sulter d\u2019un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation du Produit. En tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 de Brian Joyeux SRL sera limit\u00e9e au montant de la commande et ne saurait \u00eatre mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgr\u00e9 toutes les pr\u00e9cautions prises dans la cha\u00eene de confection du Produit. Brian Joyeux SRL ne ne pourra \u00eatre tenu responsable, envers le Client ou envers le destinataire d\u2019aucun dommage indirect, d\u2019aucune perte d\u2019exploitation, de profits ou de chiffre d\u2019affaires survenus de quelque mani\u00e8re que ce soit.
Brian Joyeux SRL ne saurait \u00eatre tenu responsable de l\u2019inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilit\u00e9 du Produit, de force majeure, de perturbations ou gr\u00e8ves totales ou partielles, notamment des services postaux, des moyens de transports et\/ou communications, inondations, incendies.
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Le Client (consommateur au sens de la loi du 6.4.2010 relative Aux Pratiques du March\u00e9 et \u00e0 la Protection du Consommateur) a le droit de notifier \u00e0 Brian Joyeux SRL qu\u2019il renonce \u00e0 l\u2019achat de produit sans p\u00e9nalit\u00e9 et sans indication de motif, dans les 14 jours calendrier \u00e0 dater du lendemain du jour de la livraison du Produit.
Brian Joyeux SRL ne donnera suite \u00e0 la renonciation par le Client que si l\u2019emballage d\u2019origine du Produit est rest\u00e9 intact et si le Produit n\u2019a \u00e9t\u00e9 ni utilis\u00e9, ni endommag\u00e9. La notification du Client doit avoir lieu par e-mail (info@brianjoyeux.info). A cette occasion et d\u00e8s lors que l\u2019acheteur aura respect\u00e9 le d\u00e9lai vis\u00e9 ci-avant, il se verra confirmer par un mail l\u2019autorisation de retour. Dans le cas de retour et apr\u00e8s avoir averti Brian Joyeux SRL par mail dans le d\u00e9lai vis\u00e9 ci-avant.
Brian Joyeux SRL effectuera le remboursement par transfert sur compte bancaire dont le num\u00e9ro devra n\u00e9cessairement \u00eatre indiqu\u00e9 dans l\u2019e-mail de notification de retour. Le remboursement sera effectu\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours \u00e0 compter du jour o\u00f9 Brian Joyeux SRL aura pris connaissance de la volont\u00e9 de renonciation et en toute hypoth\u00e8se apr\u00e8s r\u00e9ception du Produit restitu\u00e9.
Le Client (consommateur au sens de la loi du 6.4.2010 relative Aux Pratiques du March\u00e9 et \u00e0 la Protection du Consommateur) a le droit de notifier \u00e0 Brian Joyeux SRL son impossibilit\u00e9 de participer \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00e8nement pr\u00e9alablement r\u00e9serv\u00e9 en ligne sans p\u00e9nalit\u00e9 dans les 10 jours calendrier qui pr\u00e9c\u00e8dent la date de l\u2019\u00e9v\u00e8nement. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, Brian Joyeux SRL se r\u00e9serve le droit de conserver le montant d\u00fb si l\u2019absence n\u2019a pu \u00eatre combl\u00e9e.<\/p>
Brian Joyeux SRL garantit que le Produit est r\u00e9alis\u00e9 en conformit\u00e9 avec les normes de qualit\u00e9 strictes et de conservation en vigueur sur le territoire belge.
Brian Joyeux SRL s\u2019engage \u00e0 tout mettre en \u0153uvre pour maintenir la qualit\u00e9 de ses produits dans le cadre d\u2019une obligation de moyen. La garantie de Brian Joyeux SRL ne pourra s\u2019appliquer dans l\u2019hypoth\u00e8se de non observation par le Client des conditions de conservation optimum du Produit command\u00e9 ou dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une consommation du Produit au-del\u00e0 de la limite de conservation indiqu\u00e9e sur l\u2019emballage. La responsabilit\u00e9 de Brian Joyeux SRL ne pourra en toute hypoth\u00e8se jamais \u00eatre engag\u00e9e en cas de force majeure.<\/p>
Brian Joyeux SRL s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer \u00e0 des tiers les informations communiqu\u00e9es par le Client sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilis\u00e9es par ses services internes que pour le traitement de la commande et pour renforcer et personnaliser la communication notamment par lettre\/e-mail d\u2019informations ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des pr\u00e9f\u00e9rences constat\u00e9es des Clients.
Brian Joyeux SRL peut fournir des statistiques consolid\u00e9es relatives \u00e0 ses Clients et \u00e0 ses ventes \u00e0 des tiers de confiance mais ces statistiques ne contiendront aucune donn\u00e9e personnelle. Brian Joyeux SRL ne fait aucun commerce de quelque nature qu\u2019il soit avec les donn\u00e9es de ses Clients.
Pour ce qui concerne l\u2019enregistrement des donn\u00e9es personnelles et la protection de la vie priv\u00e9e, il y a lieu de se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 l\u2019article 4 des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente lesquels articles renvoient \u00e0 la charge de respect de la vie priv\u00e9e de Brian Joyeux SRL .<\/p>
La nullit\u00e9 d\u2019une des clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, soit en raison d\u2019un changement de l\u00e9gislation ou en raison d\u2019une d\u00e9cision de justice, ne saurait en aucun cas affecter la validit\u00e9 et le respect de toutes les autres clauses figurant dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>
Les donn\u00e9es informatis\u00e9es conserv\u00e9es dans le syst\u00e8me informatique de Brian Joyeux SRL seront consid\u00e9r\u00e9es comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre parties.<\/p>
Le droit belge est applicable aux relations entre Brian Joyeux SRL et le Client. En cas de litiges, le Client s\u2019adressera par priorit\u00e9 \u00e0 Brian Joyeux SRL dans le but de faire triompher une solution amiable. En cas d\u2019\u00e9chec, seuls les tribunaux de l\u2019arrondissement judiciaire de Bruxelles sont comp\u00e9tents quels que soient les lieux de livraison et les modes de paiement accept\u00e9s. Le texte original en fran\u00e7ais est pr\u00e9pond\u00e9rant en cas de litiges quant \u00e0 l\u2019interpr\u00e9tation ou l\u2019ex\u00e9cution des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes et nos conditions de livraison.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
Article 1 : pr\u00e9ambule Les pr\u00e9sentes conditions sont conclues entre d\u2019une part, la soci\u00e9t\u00e9 \u00ab\u00a0Brian Joyeux SRL\u00a0\u00bb, inscrite \u00e0 la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le num\u00e9ro 0543941752 et dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 1000 Bruxelles, Rue de la Senne 25 bt3, et, d\u2019autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat […]<\/p>","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-10","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10"}],"collection":[{"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/brianjoyeux.info\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}